Conditions d'utilisation et de vente

Les règles pour utiliser Nova et acheter ses offres, expliquées simplement.

Dernière mise à jour : 25 octobre 2026

1. Présentation

Nova est un bot pour la plateforme Discord, édité par EZA GROUP, entreprise individuelle de Enor LEFOULON MEYER (SIREN 108 905 431), dont le siège est situé à Paris (75010), France. Nova est une marque et un service d'EZA GROUP. Il propose gratuitement des fonctions de musique, d'intelligence artificielle, de tickets, de modération, d'économie et de profils, ainsi que des offres payantes facultatives.

Ces conditions s'appliquent à toute personne qui utilise Nova (« l'utilisateur ») et à tout achat. Elles complètent les conditions d'utilisation et les règles de la communauté de Discord, que tu t'engages aussi à respecter.

2. Définitions

• Serveur : un serveur Discord sur lequel Nova a été ajouté.
• Administrateurs : les personnes qui gèrent un serveur et configurent Nova.
• Équipe Nova : les personnes qui développent et modèrent Nova.
• Offres payantes : Nova Premium, coins, crédits IA et dons.

3. Accès au service

Nova est accessible gratuitement à toute personne qui peut utiliser Discord dans son pays. Les administrateurs d'un serveur décident des fonctions activées sur leur serveur et de leurs réglages (quota d'IA, économie, achat de coins…).

Nova est fourni « en l'état » : nous faisons notre maximum pour qu'il soit disponible et fiable, sans pouvoir garantir l'absence d'interruption. Des maintenances peuvent avoir lieu ; les incidents sont publiés sur la page de statut.

4. Règles d'utilisation

Il est interdit d'utiliser Nova pour :

• harceler, insulter, menacer ou discriminer une personne ou un groupe ;
• diffuser ou demander du contenu sexuel impliquant des mineurs, ou tout contenu illégal ;
• obtenir de l'aide pour une activité illégale (drogue, armes, piratage, fraude…) ;
• partager les informations personnelles d'autrui sans son accord ;
• diffuser du spam, des arnaques ou des liens malveillants ;
• contourner les règles de l'IA, les quotas ou les limites, ou perturber le fonctionnement de Nova.

5. Intelligence artificielle

Les réponses de l'IA sont générées automatiquement par un modèle de langage et peuvent être inexactes, incomplètes ou inadaptées. Elles ne remplacent pas l'avis d'un professionnel (santé, droit, finances…). L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait des réponses.

Les messages envoyés à l'IA sont analysés automatiquement pour la modération, conformément à la politique de confidentialité.

6. Modération et sanctions

En cas de non-respect de ces conditions, l'équipe Nova peut, selon la gravité : refuser une réponse de l'IA, rendre l'IA temporairement indisponible pour la personne, ou suspendre son accès à Nova (blacklist) pour une durée limitée ou définitivement. Un serveur peut aussi être exclu de Nova.

La personne concernée est informée en MP de la raison et de la durée. Elle peut faire appel depuis ce message ; l'équipe étudie chaque appel et répond en MP. Une suspension ne donne pas droit au remboursement des offres payantes utilisées pour enfreindre ces règles.

7. Contenus des utilisateurs

Chaque utilisateur est responsable des contenus qu'il publie via Nova (messages, profils, playlists, tickets…). L'équipe Nova peut retirer un contenu contraire à ces conditions, notamment un profil signalé.

8. Propriété intellectuelle

Nova, son nom, son logo, son code et la marque EZA GROUP sont la propriété d'EZA GROUP. Les musiques, radios et contenus tiers diffusés via Nova appartiennent à leurs ayants droit ; Nova permet de les écouter mais ne les héberge pas.

9. Nova Premium

• Premium est un abonnement attaché à un serveur : 2,99 € par mois ou 29,99 € par an (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts).
• Un premier abonnement sur un serveur bénéficie de 7 jours d'essai gratuit. Sans résiliation avant la fin de l'essai, le premier prélèvement a lieu automatiquement.
• L'abonnement se renouvelle automatiquement à chaque échéance, au tarif en vigueur. Une hausse de tarif est annoncée à l'avance et ne s'applique qu'au renouvellement suivant.
• Il se résilie à tout moment avec /premium gerer ou /premium cancel ; sauf remboursement (article 13), les avantages restent actifs jusqu'à la fin de la période payée.
• Les avantages en vigueur sont décrits dans /premium features et sur la documentation. Ils peuvent évoluer ; une suppression importante d'avantage ouvre droit à résiliation avec remboursement au prorata.

10. Coins, crédits IA et dons

• Coins (1 000 coins pour 0,99 €, 5 500 coins pour 4,99 €, 12 000 coins pour 9,99 €, 26 000 coins pour 19,99 €) : ajoutés à l'économie du serveur choisi. Ils n'ont aucune valeur monétaire, ne sont ni échangeables contre de l'argent ni transférables d'un serveur à l'autre. Chaque économie est gérée par les administrateurs de son serveur, qui peuvent la modifier ou la réinitialiser.
• Crédits IA (100 crédits pour 0,99 €, 500 crédits pour 2,99 €) : utilisables sur tous les serveurs, sans date d'expiration, quand le quota du jour est épuisé. Ils n'ont aucune valeur monétaire.
• Dons : soutien volontaire au développement de Nova, sans contrepartie.

11. Commande et paiement

Les achats se font depuis Discord, sur une page de paiement sécurisée de Stripe. Les prix sont indiqués en euros, nets de taxes : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Nova n'a jamais accès à tes données bancaires.

Le contenu acheté est livré automatiquement, en quelques secondes après la validation du paiement, et un récapitulatif avec reçu est envoyé en MP. /billing tableau liste tous tes achats.

12. Droit de rétractation

Les coins et crédits IA sont des contenus numériques fournis immédiatement après le paiement. En validant ton achat, tu demandes cette fourniture immédiate et reconnais perdre ton droit de rétractation pour ces achats (article L221-28 13° du Code de la consommation).

Pour Premium, qui est un service, tu disposes de 14 jours pour te rétracter ; en demandant l'activation immédiate, tu acceptes que le service commence aussitôt. La politique de remboursement ci-dessous est en tout état de cause plus favorable.

13. Remboursements

• Premium : une résiliation avec /premium cancel dans les 15 jours suivant le dernier paiement entraîne le remboursement automatique de ce paiement et l'arrêt immédiat des avantages.
• Tout achat : tu peux demander un remboursement avec /billing remboursement. L'équipe étudie chaque demande et peut accorder un remboursement total ou partiel, en tenant compte de ce qui a été utilisé (coins ou crédits dépensés, durée de Premium écoulée). Les coins ou crédits correspondant au montant remboursé sont retirés.
• Les remboursements sont versés sur le moyen de paiement d'origine, généralement sous 5 à 10 jours ouvrés selon ta banque.
• Un paiement contesté auprès de ta banque peut entraîner la suspension des offres concernées pendant l'examen.

14. Responsabilité

Nova s'appuie sur des services tiers (Discord, Google, sources musicales, Stripe, hébergeurs) : l'éditeur ne peut être tenu responsable de leurs interruptions ou de leurs changements. Il n'est pas responsable du contenu publié par les utilisateurs, ni des décisions prises par les administrateurs d'un serveur. Sa responsabilité est limitée, dans la mesure permise par la loi, au montant payé pour l'offre concernée au cours des 12 derniers mois.

15. Suspension et fin d'utilisation

Tu peux cesser d'utiliser Nova à tout moment ; un administrateur peut retirer Nova de son serveur, ce qui entraîne la suppression des données de ce serveur. L'éditeur peut faire évoluer, suspendre ou arrêter tout ou partie de Nova ; en cas d'arrêt définitif d'une offre payante, la période non utilisée est remboursée.

16. Modification des conditions

Ces conditions peuvent être mises à jour pour suivre l'évolution de Nova ou de la loi. La date de dernière mise à jour figure en haut de la page ; un changement important est annoncé sur le serveur support et dans les salons updates-nova.

17. Droit applicable et litiges

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, contacte-nous d'abord : le serveur support (ouvre un ticket) ; nous cherchons toujours une solution amiable. Si tu es un consommateur, tu peux recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, et à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. À défaut d'accord, les tribunaux compétents sont ceux prévus par la loi.